[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
[Web Creator] [LMSOFT]
Page 1  2
Page 1  2
Conditions de vente


Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre la boutique en ligne "Thaïlanat Créations" (n° de SIREN 500 801 154) et d´autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après “l'acheteur”, souhaitant procéder à un achat en ligne via le site internet http://www.thailanat-creations.fr qui est la propriété exclusive de "Thaïlanat Créations".

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre "Thaïlanat Créations" et l'acheteur, que ce dernier soit un professionnel ou un particulier. L´acquisition d´un bien ou d´un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. "Thaïlanat Créations" se réserve le droit de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2 : Tarif

Les prix sont exprimés TTC en euros, hors frais de port. "Thaïlanat Créations" n'étant pas assujetti à la TVA, celle-ci n'apparaît donc pas sur les factures, mais la mention "TVA non applicable, article 293 B du GGI" y figure. "Thaïlanat Créations" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site lors de la commande sera le seul applicable à l´acheteur.

Article 3 : Paiement

Le paiement des commandes se fait par Paypal. Néanmoins, si vous préférez régler par chèque, merci de me contacter avant de commander.

Article 4 : Commandes

La confirmation de la commande entraîne l´acceptation préalable des présentes conditions de vente. L´ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EUROS (€). Les articles demeurent la propriété de "Thaïlanat Créations" jusqu´au complet encaissement du prix de la commande. Pour les commandes personnalisées, merci de me contacter avant de commander.

Article 5 : Frais de port et livraison

Les articles sont envoyés en Lettre Max. Les frais de port (pour les bijoux, stylos, barrettes) sont calculés de la façon suivante :
  • commande de 0,01 à 49,99 € : 3,15 €
  • commande de 50,00 à 99,99 € : 5,15 €
  • gratuit à partir de 100,00 €

Si, pour des raisons économiques, vous préférez qu'ils soient envoyés en courrier simple ou tout autre courrier suivi, merci de me contacter avant de commander.

Les Pysankys, quant à eux,sont exclusivement envoyés en Colissimo recommandé (R1). Pour connaître les frais de port, merci de me contacter avant de commander.

  

Tous les modèles présentés dans ce site sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’auteur. Thaïlanat Créations 2009 - Siren n° 500 801 154